Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE LOIRE
ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS

Numéro de dépôt :
3639057
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE LOIRE de ALBERT BESOMBES MOC BARIL

Présentation de la marque TERRE LOIRE

Déposée le 24 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE LOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24 RUE JULES AMIOT,49400 ST HILAIRE ST FLORENT - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS - 24 RUE JULES AMIOT,49400 ST HILAIRE ST FLORENT - 49400 - France - SIREN 665480125


ALBERT BESOMBES MOC BARIL - 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519680 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.