Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE NOEL
Albert Besombes - Moc Baril

Numéro de dépôt :
933718
Date de dépôt :
26/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSE DE NOEL

Déposée le 26 septembre 1975 par Albert Besombes - Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Albert Besombes - Moc Baril domicilié(e) (soc. an.), Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire). - France.

La marque ROSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROSE DE NOEL est expirée depuis le 26 septembre 1985.

Albert Besombes - Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


Albert Besombes - Moc Baril - (soc. an.), Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Vins, spiritueux et liqueurs.