Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DE NOEL
ALBERT BESOMBES - MOC BARIL

Numéro de dépôt :
1320734
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2005

Présentation de la marque ROSE DE NOEL

Déposée le 22 août 1985 par la société ALBERT BESOMBES - MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALBERT BESOMBES - MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot, 49400 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (dossier no 2050832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2050832) - France.

La marque ROSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DE NOEL est expirée depuis le 22 août 2005.

ALBERT BESOMBES - MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES - MOC BARIL - 24, rue Jules Amiot, 49400 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT (dossier no 2050832) - France - SIREN 665480125


APPLIMA S.A. - (dossier no 2050832) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1995 n°2050832 - Publication au BOPI 1995-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Vins, spiritueux et liqueurs.