Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DE NOEL
ALBERT BESOMBES - MOC BARIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1210962
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012

Présentation de la marque ROSE DE NOEL

Déposée le 5 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ALBERT BESOMBES - MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBERT BESOMBES - MOC BARIL domicilié(e) 24 rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT (dossier no 2224906) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224906) - 75116 - France.

La marque ROSE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE DE NOEL est expirée depuis le 5 août 2012.

ALBERT BESOMBES - MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


ALBERT BESOMBES - MOC BARIL, Société anonyme - 24 rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT (dossier no 2224906) - 49400 - France - SIREN 665480125


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224906) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2224906 - Publication au BOPI 2002-07-17

Renouvellement sans limitation n°2006925 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Vins.