Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHEL ARMAND
ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS

Numéro de dépôt :
1452850
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque MICHEL ARMAND

Déposée le 4 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL ARMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24 RUE JULES AMIOT,49400 SAINT HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2364502) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2364502) - 49380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL ARMAND est expirée depuis le 4 mars 2018.

ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS - 24 RUE JULES AMIOT,49400 SAINT HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2364502) - 49400 - France - SIREN 665480125


ALBERT BESOMBES MOC BARIL - 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2364502) - 49380 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364502 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation n°2104961 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Vins, vins mousseux.