Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LA HAUTIERE
ALBERT BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97700072
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017

Présentation de la marque MARQUIS DE LA HAUTIERE

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE LA HAUTIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot,49400 ST HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2346079) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2346079) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE LA HAUTIERE est expirée depuis le 17 octobre 2017.

ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


ALBERT BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée - 24, rue Jules Amiot,49400 ST HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2346079) - 49400 - France - SIREN 665480125


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2346079) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346079 - Publication au BOPI 2007-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)