Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE CHATEAUX
ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS

Numéro de dépôt :
3573212
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
LOIRE CHATEAUX de ALBERT BESOMBES MOC BARIL

Présentation de la marque LOIRE CHATEAUX

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRE CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24 RUE JULES AMIOT,49400 ST HILAIRE ST FLORENT - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France.

La marque LOIRE CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE CHATEAUX est expirée depuis le 28 avril 2018.

ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS - 24 RUE JULES AMIOT,49400 ST HILAIRE ST FLORENT - 49400 - France - SIREN 665480125


ALBERT BESOMBES MOC BARIL - 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE - 49380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée comprenant le terme Loire.