Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL
/
LES ORMETEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ORMETEAUX
ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS

Numéro de dépôt :
1479300
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
LES ORMETEAUX de ALBERT BESOMBES MOC BARIL

Présentation de la marque LES ORMETEAUX

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ORMETEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24 RUE JULES AMIOT,49700 SAINT HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2364501) - 49700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 10 RUE DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2364501) - 49380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ORMETEAUX est expirée depuis le 22 juillet 2018.

ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES MOC BARIL SAS - 24 RUE JULES AMIOT,49700 SAINT HILAIRE ST FLORENT (dossier no 2364501) - 49700 - France - SIREN 665480125


ALBERT BESOMBES MOC BARIL - 10 RUE DE LA REPUBLIQUE,49380 THOUARCE (dossier no 2364501) - 49380 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364501 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation n°2114942 - Publication au BOPI 1998-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).