Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CALECHE
ALBERT BESOMBES – MOC BARIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1402146
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017
LA CALECHE de ALBERT BESOMBES – MOC BARIL

Présentation de la marque LA CALECHE

Déposée le 7 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES – MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CALECHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES – MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT (dossier no 2331098) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2331098) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CALECHE est expirée depuis le 7 avril 2017.

ALBERT BESOMBES – MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


ALBERT BESOMBES – MOC BARIL société par actions simplifiée - 24, rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE-SAINT-FLORENT (dossier no 2331098) - 49400 - France - SIREN 665480125


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2331098) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331098 - Publication au BOPI 2007-01-10

Renouvellement sans limitation n°2083395 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Vins.