Marque expirée - Marque en non vigueur

L.DESPAS & Co
ALBERT BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1349903
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque L.DESPAS & Co

Déposée le 9 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L.DESPAS & Co »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot, ST HILAIRE ST FLORENT,49400 SAUMUR (dossier no 2304920) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304920) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L.DESPAS & Co est expirée depuis le 9 avril 2016.

ALBERT BESOMBES MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES MOC BARIL société par actions simplifiée - 24, rue Jules Amiot, ST HILAIRE ST FLORENT,49400 SAUMUR (dossier no 2304920) - 49400 - France - SIREN 665480125


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304920) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2304920 - Publication au BOPI 2006-01-11

Renouvellement sans limitation n°2062492 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496294 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).