Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BOREL
ALBERT BESOMBES - MOC BARIL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1703151
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque JEAN BOREL

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALBERT BESOMBES - MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBERT BESOMBES - MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot, 49200 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque JEAN BOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BOREL est expirée depuis le 31 octobre 2001.

ALBERT BESOMBES - MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES - MOC BARIL, société anonyme - 24, rue Jules Amiot, 49200 SAINT-HILAIRE - SAINT-FLORENT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vins, spiritueux et liqueurs