Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES – MOC BARIL
/
Despas
Marque expirée - Marque en non vigueur

Despas
ALBERT BESOMBES – MOC BARIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1504273
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2018

Présentation de la marque Despas

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES – MOC BARIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Despas »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBERT BESOMBES – MOC BARIL domicilié(e) 24, rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT (dossier no 2390003) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2390003) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Despas est expirée depuis le 20 décembre 2018.

ALBERT BESOMBES – MOC BARIL a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co , ROGER COLAS


ALBERT BESOMBES – MOC BARIL société par actions simplifiée - 24, rue Jules Amiot,49400 SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT (dossier no 2390003) - 49400 - France - SIREN 665480125


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2390003) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2008 n°2390003 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation n°2128222 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496294 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497804 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vins, mousseux ou non, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.