Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATELAIN-DESJACQUES
Albert Besombes – Moc Baril, SAS

Numéro de dépôt :
1210960
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2022

Présentation de la marque CHATELAIN-DESJACQUES

Déposée le 5 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes – Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELAIN-DESJACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes – Moc Baril domicilié(e) 24 Rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Albert Besombes – Moc Baril domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque CHATELAIN-DESJACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATELAIN-DESJACQUES arrivera à expiration en date du 5 août 2022.

Albert Besombes – Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : SURBLE , ROUGE PERDRIX , SURLY , JULIEN-JEAN D'ALLEYRAC , LE PENHOET , Despas , COURONNE D'OR , CHANDEBLANC , CANON DE 75 , L.DESPAS & Co


Albert Besombes – Moc Baril, SAS - 24 Rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE – SAINT FLORENT - France - SIREN 665480125


Albert Besombes – Moc Baril - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2002 n°2224909 - Publication au BOPI 2002-07-15

Renouvellement sans limitation n°2006926 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500208 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Vins.