Champs Vignons
Présentation de la marque Champs Vignons
Déposée le 13 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes - Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Champs Vignons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Champs Vignons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champs Vignons est expirée depuis le 13 septembre 2022.
Albert Besombes - Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01