Marque expirée - Marque en non vigueur

sol coulé
Albert Aouate

Numéro de dépôt :
3423995
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
sol coulé de Albert Aouate

Présentation de la marque sol coulé

Déposée le 13 avril 2006 par Albert Aouate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sol coulé »

Le déposant est Albert Aouate domicilié(e) 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Aouate domicilié(e) 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sol coulé est expirée depuis le 13 avril 2016.

Albert Aouate a également déposé les autres marques suivantes : VERN'OIL


Albert Aouate - 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Albert Aouate - 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.