Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE COMBE- NEGRE ABELANET - TOLOSA
Numéro de dépôt :
1349629
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/11/1995
Présentation de la marque DOMAINE DE COMBE- NEGRE ABELANET - TOLOSA
Déposée le 22 novembre 1985 par Albert ABELANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE COMBE- NEGRE ABELANET - TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COMBE- NEGRE ABELANET - TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBE- NEGRE ABELANET - TOLOSA est expirée depuis le 22 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37