Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crèvecoeur
M. Albéric DE ROUGEMONT

Numéro de dépôt :
4276669
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
Crèvecoeur de Albéric DE ROUGEMONT

Présentation de la marque Crèvecoeur

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur Albéric DE ROUGEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crèvecoeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Albéric DE ROUGEMONT domicilié(e) 5 rue Mesnil - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque Crèvecoeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crèvecoeur arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


M. Albéric DE ROUGEMONT - 5 rue Mesnil - 75116 - Paris - France


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux.