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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA TUBES FRANCE
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CEBALCAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEBALCAP
ALBEA TUBES FRANCE, Société par actions simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
98766222
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2028

Présentation de la marque CEBALCAP

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA TUBES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CEBALCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA TUBES FRANCE domicilié(e) Zone d'Activités Les Accrues 2 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CEBALCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEBALCAP arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.


ALBEA TUBES FRANCE, Société par actions simplifiée à Associé Unique - Zone d'Activités Les Accrues 2 - 51800 - SAINTE-MENEHOULD - France - SIREN 377679840


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme DEHAUT Martine - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 8 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°402338 - Publication au BOPI 2004-11-08

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392838 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 3 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°734964 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695787 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-15

Capsules de bouchage métalliques ; capsules de bouteilles métalliques ; capsules distributrices métalliques pour tubes ; tubes métalliques ; récipients métalliques. Tubes en carton ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films, feuilles, opercules, couvercles, étuis rigides, bouchons et capsules pour flacons. Capsules et bouchons de bouteilles non métalliques ; capsules distributrices non métalliques pour tubes ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tubes (emballage) ni en métal, ni en carton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.