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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT
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XM 99
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XM 99
ALBEA LE TREPORT, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3560671
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2028
XM 99 de ALBEA LE TREPORT

Présentation de la marque XM 99

Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XM 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT domicilié(e) 15B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque XM 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XM 99 arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

ALBEA LE TREPORT a également déposé les autres marques suivantes : SOPRANO , SOFISTIC'S , SP34 , MINI-MIST , SOF'N'TOUCH , Cu COPPER INSIDE , SOFIX , SOFICARD , SP8 , SP343


ALBEA LE TREPORT, société par actions simplifiée à associé unique - 15B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044


GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674039 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Savons, huiles essentielles, cosmétiques y compris rouges à lèvres, lotions, crèmes, produits de soins.

Pompes métalliques pour parfums et produits cosmétiques ; pompes métalliques à fixer sur des aérosols et autres récipients ; soupapes métalliques autres que parties de machine ; fermetures métalliques de soupapes autres que parties de machine.

Pompes en matières plastiques à fixer sur des aérosols et autres récipients ; flacons de shampooing en matière plastiques ; dispositifs en matière plastiques à fixer sur des récipients pour la distribution du contenu de ces récipients ; récipients en matières plastiques ; fermetures en matières plastiques pour récipients ; capsules de bouchage et autres dispositifs de bouchage en matières plastiques ; fermetures et fermetures étanches en matières plastiques pour récipients ; pompes en matière plastiques pour parfums et produits cosmétiques. Fermetures non métalliques de soupapes autres que parties de machine.

Bouchons en plastique ou en verre pour distributeurs ; mini-vaporisateurs, bouteilles. Distributeurs de savon et de produits cosmétiques en matières plastiques.