Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pacific Line
ALBAUD société anonyme

Numéro de dépôt :
98761571
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque Pacific Line

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ALBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Pacific Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBAUD domicilié(e) 11, rue Bachaumont, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 024 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Pacific Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pacific Line est expirée depuis le 27 novembre 2008.

ALBAUD a également déposé les autres marques suivantes : ALBAUD , LE TIGRE , ALBAUD , PACIFIC LINE


ALBAUD société anonyme - 11, rue Bachaumont, 75002 PARIS - France - SIREN 950024919


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.