Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AROMABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN domicilié(e) RD9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 936 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN domicilié(e) RD9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France.
La marque AROMABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMABELLE est expirée depuis le 22 février 2021.
ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN a également déposé les autres marques suivantes : AROMALBEC
ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN, SARL - RD9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France - SIREN 410936462
ALBASDISTRIBUTION FRANCE VIN - RD9 CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764662 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AROMABELLE"