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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALBARET
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ORTHOPACTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPACTOR
ALBARET S.A.

Numéro de dépôt :
1076662
Date de dépôt :
20/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORTHOPACTOR

Déposée le 20 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ALBARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORTHOPACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBARET domicilié(e) société anonyme, Ranti-GNY (Oise). - France.

La marque ORTHOPACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ORTHOPACTOR est expirée depuis le 20 novembre 1988.

ALBARET a également déposé les autres marques suivantes : ALBARET , GEOPACTOR , SISMOPACTOR , ISOCOMPACT


ALBARET S.A. - société anonyme, Ranti-GNY (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Inscription - Transmission de propriété n°35624 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35627 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35626 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35625 - Publication au BOPI

Rouleaux compacteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.