Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raffiné
Mr Albaret Sébastien
Mr Aristée Cédric

Numéro de dépôt :
3196364
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2012
Raffiné de Albaret Sébastien

Présentation de la marque Raffiné

Déposée le 27 novembre 2002 par monsieur Albaret Sébastien et monsieur Aristée Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Raffiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Les déposants sont monsieur Albaret Sébastien domicilié(e) 1 cité Picasso,93200 Saint-Denis - 93200 - France et monsieur Aristée Cédric domicilié(e) Avenue de la Lorraine,93200 Saint-Denis - 93200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CORNEILLE Charles-Henri domicilié(e) 1 avenue Moreau,93200 Saint-Denis - 93200 - France.

La marque Raffiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raffiné est expirée depuis le 27 novembre 2012.


Mr Albaret Sébastien - 1 cité Picasso,93200 Saint-Denis - 93200 - France

Mr Aristée Cédric - Avenue de la Lorraine,93200 Saint-Denis - 93200 - France


Mr CORNEILLE Charles-Henri - 1 avenue Moreau,93200 Saint-Denis - 93200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vêtements, chapellerie, chaussures