Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Albane Dubernard
/
Maison Luce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Luce
Madame Albane Dubernard

Numéro de dépôt :
4409145
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
Maison Luce de Albane Dubernard

Présentation de la marque Maison Luce

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par madame Albane Dubernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Luce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Albane Dubernard domicilié(e) 13 Quai De Serbie - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Albane Dubernard domicilié(e) 13 Quai de Serbie - 69006 - LYON - France.

La marque Maison Luce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 16 20 27 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Luce arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


Madame Albane Dubernard - 13 Quai De Serbie - 69006 - LYON - France


Madame Albane Dubernard - 13 Quai de Serbie - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Photographies ; affiches ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Papiers peints ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Décoration intérieure.