Marque expirée - Marque en non vigueur

DACA ONE
Albane de Grailly Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3585287
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
DACA ONE de Albane de Grailly

Présentation de la marque DACA ONE

Déposée le 30 juin 2008 par Albane de Grailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DACA ONE »

Le déposant est Albane de Grailly Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 30 résidence Corneille,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albane de Grailly domicilié(e) 30 résidence Corneille,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACA ONE est expirée depuis le 30 juin 2018.


Albane de Grailly Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 30 résidence Corneille,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


Albane de Grailly - 30 résidence Corneille,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).