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Marques déposées par Albane COURTIERE
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COTTE DE MAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTE DE MAILLES
Albane COURTIERE, épouse WASHER

Numéro de dépôt :
96632719
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque COTTE DE MAILLES

Déposée le 3 juillet 1996 par Albane COURTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTE DE MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est Albane COURTIERE, épouse WASHER, domicilié(e) "Les Ecuries", 22 Drève de la Meute, B-1410 WATERLOO BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque COTTE DE MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTE DE MAILLES est expirée depuis le 3 juillet 2006.


Albane COURTIERE, épouse WASHER - "Les Ecuries", 22 Drève de la Meute, B-1410 WATERLOO BELGIQUE - Belgique


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie; bijouterie; bijouterie fantaisie; pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques, montres, bracelets montres; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), poudriers et vaporisateurs à parfums en métaux précieux, bougeoirs et candélabres en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle non en métaux précieux; vaisselle en verre, porcelaine, faïence et céramique; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); cristaux (verrerie); nécessaires et ustensiles de toilette; peignes et brosses (à l'exception des pinceaux), poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums; objets d'art en porcelaine, terre cuite, verre; bocaux, bonbonnières, bougeoirs et candélabres non en métaux précieux, brûle-parfums, cache-pots, carafes, dessous de plats.Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.