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Marques déposées par Alban-Pierre Arnaud
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ICO PROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICO PROD
Alban-Pierre Arnaud

Numéro de dépôt :
3736784
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2020
ICO PROD de Alban-Pierre Arnaud

Présentation de la marque ICO PROD

Déposée par voie électronique le 8 mai 2010 par Alban-Pierre Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICO PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Alban-Pierre Arnaud domicilié(e) 14 rue de Belfort 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban-Pierre Arnaud domicilié(e) 14 rue de Belfort 75011 Paris - France.

La marque ICO PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICO PROD est expirée depuis le 8 mai 2020.


Alban-Pierre Arnaud - 14 rue de Belfort 75011 Paris - France


Alban-Pierre Arnaud - 14 rue de Belfort 75011 Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

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