Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE
Monsieur ALBAN MICONNET

Numéro de dépôt :
4584056
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE de ALBAN MICONNET

Présentation de la marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par monsieur ALBAN MICONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur ALBAN MICONNET domicilié(e) 41 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALBAN MICONNET domicilié(e) 41 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.

La marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

ALBAN MICONNET a également déposé les autres marques suivantes : Pôle d'Excellence française


Monsieur ALBAN MICONNET - 41 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France


Monsieur ALBAN MICONNET - 41 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.