FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE
Présentation de la marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par monsieur ALBAN MICONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EXCELLENCE ACADEMIE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.
ALBAN MICONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11