COMMUNITY OF DENIM M. Alban MACE
M. Bernard BENSUSSAN
M. Tarek ARRIBI
M. Bernard BENSUSSAN
M. Tarek ARRIBI
Présentation de la marque COMMUNITY OF DENIM
Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par monsieur Alban MACE, monsieur Bernard BENSUSSAN, monsieur Tarek ARRIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMUNITY OF DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.
Les déposants sont monsieur Alban MACE domicilié(e) 73 Chemin de Saint Martin-Celony - 13090 - AIX-En-PROVENCE - France, monsieur Bernard BENSUSSAN domicilié(e) Les Vergers, Avenue Marius Jouveau - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France, monsieur Tarek ARRIBI domicilié(e) 2 Avenue Jules Paget - 13090 - AIX-En-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CODE, Société d'Avocats, M. François AUDIBERT domicilié(e) Bureaux GARE SUD, 13 rue de Châtillon, BP60435 - 35004 - RENNES Cedex - France.
La marque COMMUNITY OF DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNITY OF DENIM arrivera à expiration en date du 2 juin 2024.
Alban MACE a également déposé les autres marques suivantes : pot paul , LABEL & ARTISTS , COMMUNITY OF DENIM , Fabulous Island , mon style , en flag , RED + , SPERON 54 , bio clean
M. Alban MACE - 73 Chemin de Saint Martin-Celony - 13090 - AIX-En-PROVENCE - France
M. Bernard BENSUSSAN - Les Vergers, Avenue Marius Jouveau - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
M. Tarek ARRIBI - 2 Avenue Jules Paget - 13090 - AIX-En-PROVENCE - France
CAP CODE, Société d'Avocats, M. François AUDIBERT - Bureaux GARE SUD, 13 rue de Châtillon, BP60435 - 35004 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Articles de lunetterie ; Lunettes (optique) ; Lunettes de soleil ; Montures de lunettes ; Verres de lunettes ; Etui pour téléphone portable ; Etui pour tablette électronique ; Etui pour tablette mobile pour la lecture et l'écriture ; Etui pour appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, la récupération, le téléchargement, et la reproduction de musiques, sons, image, texte et données ;
Produits de l'imprimerie ; Papeterie ; Blocs (papeterie) ; Blocs à dessin ; Brochures, Cahiers ; Calendriers ; Catalogues ; Carnets ; Classeurs ; Dossiers ; Chemises pour documents ; Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Crayons ; Crayons à papier ; Feuilles de papeterie ; Rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; Agrafes ; Agrafeuses ; Stylos ; Stylos à bille ; Stylos plumes ; Compas ; Règles à dessiner, Règles pour les mathématiques, Equerres à dessin, Equerres pour les mathématiques, Rapporteurs, Gommes, Liquides et crayons correcteurs ; Taille-crayons ; Porte-crayons ; Punaises ; Trombones ; Sous-mains ; Tables arithmétiques ; Buvards ; Perforateurs de bureau ; Signets ; Craies ; Crochets de bureau ; Décalcomanies ; Protège-cahiers ; Coupe-papier ; Marques-pages ; Marques pour livres ; Pince-notes ; Serre-livres papiers ; Fournitures et instruments pour le dessin ; Crayons de couleurs ; Feutres ; Pastels ; Pinceaux ; Planches à dessins ; Boîtes de peintures ; Imprimés ; Prospectus ; Journaux ; Livres ; Livrets ; Manuels ; Papier ; Périodiques ; Publications ; Publications dans le domaine de la mode ; Patrons pour la couture ; Porte chéquiers ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; Sacs (enveloppes, pochette) pour l'emballage en cuir ; Bourses ; malles ; Coffres de voyage ; Porte-documents ; Serviettes (maroquinerie) ; Serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers ; Cartables ; Gibecières ; Valises ; Mallettes ; Mallettes pour documents ; Sacs de plage ; Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; Sacs à provision ; Sacs à dos ; Sacs à main ; Sacs à roulettes ; Sacs d'alpinistes ; Sacs de campeurs ; Sacs de voyage (maroquinerie) ; Trousses de voyage vides (maroquinerie) ; Trousses de toilette vides ; Porte-cartes ; Portefeuilles ; Porte-monnaie en métaux non précieux ; Porte-agendas ; Porte-papiers de voiture ; Etuis pour clés ; Housses de vêtements en cuir ; Sacs housses pour vêtements pour le voyage ; Sacs à chaussures pour le voyage ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; Pochettes (maroquinerie) ; Cuirs ; Boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; Lanières de cuir ou en imitation de cuir ; Sangles de cuir ou en imitations du cuir ou en carton-cuir ; Parapluies, ombrelles ; Parasols ; cannes ; Fouets ; Colliers pour animaux ; Habits pour animaux ; Laisses ; Muselière ; Peaux d'animaux ; Sellerie ;
Tissus ; Tissus à usage textile ; Tissus élastiques ; Etiquettes en tissus ; Tissus en fibre de verre à usage textile ; Matières filtrantes textiles ; Tissus indiens ; Tissus jersey ; Tissus de jute ; Tissus de coton ; Etoffes ; Etoffes de laine ; Tissus de laine ; Tissus de lin ; Tissus imitant la peau d'animaux ; Jean (tissu) ; Serviettes de toilette en matières textiles ; Serviettes de bain ; Draps de bain ; Draps et serviettes de plage ;
Vêtements (habillement) ; vêtements (habillement) pour homme ; vêtements (habillement) pour femme ; vêtements (habillement) pour enfant ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; bonneterie ; costumes ; combinaisons (vêtements) ; robes ; jupes ; jupons ; pantalons ; bermudas ; shorts ; chasubles ; chemises ; chemisettes ; blouses ; maillots ; tee-shirts ; débardeurs ; gilets ; chandails ; pull-overs ; tricots ; vestes ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; vareuses ; doudounes ; pyjamas ; nuisettes ; robes de chambre ; peignoirs ; bretelles ; ceintures (habillement) ; cache-col ; cache-nez ; écharpes ; foulards ; cravates ; bandanas ; manchons ; mitaines ; gants (habillement) ; châles ; ponchos ; fourrures ; lingerie de corps ; linge de corps ; lingerie ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; combinaisons (sous-vêtements) ; body (justaucorps) ; brassières ; slips ; soutiens-gorge ; layettes ; chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; couvre oreilles ; capuchons ; visières (chapellerie) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; sandales ; bottes ; espadrilles ; pantoufles ; chaussures de plage ; tongs ; chaussons ; chaussettes ; collants ; bas ; vêtements de sport ; chaussures de sport ; cyclistes (caleçons pour cyclistes) ; maillots de sport ; vêtements pour le ski ; chaussures de ski ; après-ski ; bottes de ski ; vêtements pour le bain ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ;
Services de vente de détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ; Services de vente au détail, par correspondance, par moyens électroniques, par Internet de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ; Services de vente au détail de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs), notamment sur un site internet marchand ; Services de présentation de produits à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, produits de l'imprimerie, de la papeterie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Regroupement pour le compte de tiers de produits à savoir vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie , permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; Services de vente en gros de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ; Service de vente au détail, offerts par des magasins, de produits de déstockage ou à tarif réduit à savoir: de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ; Diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services de démonstration de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; Services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service de parrainage publicitaire ; Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; Animation commerciale sur lieux de vente ; Services d'import-export dans le domaine des vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, bagages et maroquinerie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie ; Traitement administratif des commandes d'achat ;