Présentation de la marque Tournois à enjeux permanents
Déposée le 19 octobre 2005 par Alban Gouzènes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tournois à enjeux permanents »
Le déposant est Alban Gouzènes domicilié(e) 14 avenue de notre Dame,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban Gouzènes domicilié(e) 14 avenue de notre Dame,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournois à enjeux permanents est expirée depuis le 19 octobre 2015.
Alban Gouzènes - 14 avenue de notre Dame,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France
Alban Gouzènes - 14 avenue de notre Dame,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436863 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Adhesifs (matières collantes) pour la papeterie, materiel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers.Vêtements, chaussures.Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Information en matière d'éducation. Service de loisirs. Prêts de livres. Service de jeux proposees en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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