Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FAYOLLE
Numéro de dépôt :
1110509
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA FAYOLLE
Déposée le 10 avril 1979 par monsieur Alban FOURNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA FAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LA FAYOLLE est expirée depuis le 10 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018