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Marques déposées par alban edouard du verdier de genouillac
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OCCITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITUS
alban edouard du verdier de genouillac

Numéro de dépôt :
3812021
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
OCCITUS de alban edouard du verdier de genouillac

Présentation de la marque OCCITUS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par alban edouard du verdier de genouillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est alban edouard du verdier de genouillac domicilié(e) 7590 Chemin Toulze - 81600 - Gaillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alban edouard du verdier de genouillac domicilié(e) 7590 Chemin Toulze - 81600 - Gaillac - France.

La marque OCCITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITUS est expirée depuis le 7 mars 2021.


alban edouard du verdier de genouillac - 7590 Chemin Toulze - 81600 - Gaillac - France


alban edouard du verdier de genouillac - 7590 Chemin Toulze - 81600 - Gaillac - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664040 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.