Marque expirée - Marque en non vigueur

ABC CONSEILS – GROUPE DELAHAYE
ALBAN DELAHAYE

Numéro de dépôt :
3437037
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
ABC CONSEILS – GROUPE DELAHAYE de ALBAN DELAHAYE

Présentation de la marque ABC CONSEILS – GROUPE DELAHAYE

Déposée le 23 juin 2006 par la société ALBAN DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABC CONSEILS – GROUPE DELAHAYE »

Le déposant est la société ALBAN DELAHAYE domicilié(e) 22 LES ALIZES, LA RIGOURDIERE,35510 CESSON-SEVIGNE - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 100 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBAN DELAHAYE domicilié(e) 26 CHEMIN NOTRE DAME DE LA PITIE,78910 OSMOY - 78910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC CONSEILS – GROUPE DELAHAYE est expirée depuis le 23 juin 2016.


ALBAN DELAHAYE - 22 LES ALIZES, LA RIGOURDIERE,35510 CESSON-SEVIGNE - 35510 - France - SIREN 739100113


ALBAN DELAHAYE - 26 CHEMIN NOTRE DAME DE LA PITIE,78910 OSMOY - 78910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Consultation en matière financière.