Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Alban De Luca
/
ARCHEON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCHEON
Alban De Luca

Numéro de dépôt :
4392924
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
ARCHEON de Alban De Luca

Présentation de la marque ARCHEON

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par Alban De Luca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Alban De Luca domicilié(e) 7 Allée de l'Ile aux Moineaux - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban De Luca domicilié(e) 7 Allée de l'Ile aux Moineaux - 25000 - Besançon - France.

La marque ARCHEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEON arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

Alban De Luca a également déposé les autres marques suivantes : VEDIA SYSTEM


Alban De Luca - 7 Allée de l'Ile aux Moineaux - 25000 - Besançon - France


Alban De Luca - 7 Allée de l'Ile aux Moineaux - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719935 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical ; déambulateurs pour personnes handicapées.