Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frigous
Alban de Bellecombe

Numéro de dépôt :
3787676
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Frigous de Alban de Bellecombe

Présentation de la marque Frigous

Déposée le 3 décembre 2010 par la société Alban de Bellecombe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frigous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société Alban de Bellecombe domicilié(e) 0 bastide des combes - 26230 - CHANTEMERLE LES GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 096 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frigous domicilié(e) 0 bastide des combes - 26230 - CHANTEMERLE LES GRIGNAN - France.

La marque Frigous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frigous est expirée depuis le 3 décembre 2020.


Alban de Bellecombe - 0 bastide des combes - 26230 - CHANTEMERLE LES GRIGNAN - France - SIREN 528096647


Frigous - 0 bastide des combes - 26230 - CHANTEMERLE LES GRIGNAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.