Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LES TRACES DE PANTAGRUEL L'ANNUAIRE DE LA RESTAURATION
Alban COSYN
Martine DUFOUR

Numéro de dépôt :
95597420
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque SUR LES TRACES DE PANTAGRUEL L'ANNUAIRE DE LA RESTAURATION

Déposée le 8 novembre 1995 par Alban COSYN et Martine DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « SUR LES TRACES DE PANTAGRUEL L'ANNUAIRE DE LA RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Les déposants sont Alban COSYN, domicilié(e) Le Moulinel, 62170 SAINT JOSSE - France et Martine DUFOUR, domicilié(e) Hermitage du Point du Jour, 62126 WIMILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBAN COSYN - France.

La marque SUR LES TRACES DE PANTAGRUEL L'ANNUAIRE DE LA RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES TRACES DE PANTAGRUEL L'ANNUAIRE DE LA RESTAURATION est expirée depuis le 8 novembre 2005.

Alban COSYN a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'OPALE LE PLAISIR AVANT TOUT ! , DESTINATION FRANCE VIDEO PLAN , Pays côte d'opale panorama plan guide du shopping


Alban COSYN - Le Moulinel, 62170 SAINT JOSSE - France

Martine DUFOUR - Hermitage du Point du Jour, 62126 WIMILLE - France


ALBAN COSYN - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262958 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Papier, carton, plastiques pour l'emballage. A savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.