Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tontons Burgers
M. ALBAN CONSTANTIN, Agissant pour le compte de la société "ALMARE Invest" en cours de formation
M. Mathieu THOMAS, Agissant pour le compte de la société "ALMARE Invest" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4030022
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
Les Tontons Burgers de ALBAN CONSTANTIN

Présentation de la marque Les Tontons Burgers

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par monsieur ALBAN CONSTANTIN et monsieur Mathieu THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Tontons Burgers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur ALBAN CONSTANTIN domicilié(e) 1 rue Toulmouche - 44000 - NANTES - France et monsieur Mathieu THOMAS domicilié(e) 42 rue de Gigant - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBAN CONSTANTIN domicilié(e) 1 rue Toulmouche - 44000 - NANTES - France.

La marque Les Tontons Burgers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tontons Burgers est expirée depuis le 4 septembre 2023.


M. ALBAN CONSTANTIN, Agissant pour le compte de la société "ALMARE Invest" en cours de formation - 1 rue Toulmouche - 44000 - NANTES - France

M. Mathieu THOMAS, Agissant pour le compte de la société "ALMARE Invest" en cours de formation - 42 rue de Gigant - 44100 - NANTES - France


M. ALBAN CONSTANTIN - 1 rue Toulmouche - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.