Marque enregistrée - Marque en vigueur

LittérActif
Monsieur ALBAN CLARET

Numéro de dépôt :
4580317
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
LittérActif de ALBAN CLARET

Présentation de la marque LittérActif

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par monsieur ALBAN CLARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LittérActif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur ALBAN CLARET domicilié(e) 575 AVENUE DE L'EUROPE - 34170 - CASTELNAU LE NEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALBAN CLARET domicilié(e) 575 AVENUE DE L'EUROPE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LittérActif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LittérActif arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.


Monsieur ALBAN CLARET - 575 AVENUE DE L'EUROPE - 34170 - CASTELNAU LE NEZ - France


Monsieur ALBAN CLARET - 575 AVENUE DE L'EUROPE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Albums scolaires [annuaires]; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Cônes vides pour friandises, pour la rentrée scolaire; Fournitures scolaires; Livres scolaires; Papeterie et fournitures scolaires; Photographies scolaires ;

Attribution de bourses scolaires ;

Cours scolaires en rapport au soutien scolaire; Cours scolaires pour la préparation à des examens; Mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires; Orientation académique d'enfants en âge scolaire; Publication de livres [manuels] scolaires; Services d'analyses des résultats et des données concernant les tests scolaires pour le compte de tiers; Services de conseils relatifs aux matières d'enseignement scolaire; Services scolaires; Services scolaires d'enseignement artistique; Services scolaires pour l'enseignement de langues; Tutorat au sein de centres de préparation scolaire.