Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chartreuse du Liget
M. alban arnould, la tuilerie du Liget

Numéro de dépôt :
4272207
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
La Chartreuse du Liget de alban arnould

Présentation de la marque La Chartreuse du Liget

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur alban arnould auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chartreuse du Liget » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur alban arnould domicilié(e) - 37460 - chemillé sur indrois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alban arnould, la tuilerie du Liget domicilié(e) - 37460 - chemillé sur indrois - France.

La marque La Chartreuse du Liget a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chartreuse du Liget arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


M. alban arnould, la tuilerie du Liget - 37460 - chemillé sur indrois - France


M. alban arnould, la tuilerie du Liget - 37460 - chemillé sur indrois - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.