Déposée le 5 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBA domicilié(e) 8 RUE HUNTZIGER - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 063 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384030.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALBA, Société à responsabilité limitée - 8 RUE HUNTZIGER - 92110 - CLICHY - France - SIREN 582063061
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 19 septembre 2006 - retrait partiel n°440499 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 4 octobre 2006 - retrait partiel n°441757 - Publication au BOPI 2006-10-04
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2015 n°2598808 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-05
Appareils pour le contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques ; bascules [appareils de pesage] ; enregistreurs à bande magnétique ; cartes magnétiques ; pèse-lettres ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage.
Appareils et installations d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; globes de lampes ; suspensions de lampes ; manchons de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; verres de lampes ; appareils de chauffage ; humidificateurs ; ventilateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ; à l'exception des produits relatifs aux installations sanitaires ou au mobilier de salles de bains.
Produits de l'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; bobines pour rubans encreurs ; machines à imprimer des adresses ; machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement) ; timbres ou cachets à adresses ; timbres à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; cire à cacheter ; encres ; correcteurs liquides ; coupe papier (articles de bureau) ; affiches, affichettes ; billets (tickets) ; calendriers ; almanachs ; albums ; agendas ; dictionnaires, publications ; produits de l'imprimerie ; journaux ; périodiques ; magazines ; revues ; livres ; brochures ; prospectus ; calendriers muraux ; cartes de voeux ; caricatures ; crayons ; stylos ; craie ; déchiqueteurs de papier ; fournitures pour le dessin ; appareils pour plastifier les documents (articles de bureau) ; machines à écrire (électriques ou non électriques), élastiques de bureau ; essuie-mains en papier ; magazines (périodiques) ; linge de table en papier ; ouvre-lettres, plieuses de courrier ; destructeurs de documents ; ciseaux ; cartes de voeux musicales ; photographies ; ardoises pour écrire ; aquariums d'appartement ; badges ; catalogues de fourniture de bureau et catalogues d'agencement de bureau.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs d'écoliers ; article de sellerie ; parapluies, parasols, cannes et bâtons de marche ; fouets et sellerie ; cartables, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, sacoches pour porter les enfants ; gibecières ; harnais pour animaux ; coffrets de toilette (non garnis).
Glaces (miroirs), cadres, moulures pour cadres (encadrements), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, porte-parapluies, porte-revues, tableaux d'affichage, porte-manteaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux à monnaie, à l'exception des produits relatifs aux installations sanitaires ou au mobilier de salles de bains.
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