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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALBA CONSEIL
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CANAL PLONGEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL PLONGEE
ALBA CONSEIL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94529037
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque CANAL PLONGEE

Déposée le 15 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ALBA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL PLONGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBA CONSEIL domicilié(e) 12 Boulevard Rivet, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 263 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.C.E. Société d'Avocats - France.

La marque CANAL PLONGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL PLONGEE est expirée depuis le 15 juillet 2004.


ALBA CONSEIL SOCIETE ANONYME - 12 Boulevard Rivet, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 389263732


I.C.E. Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, éléctriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et de secours: Ordinateur de plongée sous marine, profondimètre, boussole, manomètre immergeable, miniconsole (ordinateurs) de plongée, caméra de plongée, caisson vidéo sous marin, détendeurs (appareils respiratoires de plongée), masques, tuba, lunettes, combinaison de plongée, gilet de stabilisation (article de plongée), gants, bottillons et chaussons de plongée.Montre de plongée et instruments chronométriques.Articles de sport non compris dans d'autres classes: fusil, lance, harpon pour chasse sous marine, palmes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].