Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SULTANA MAISON FAMILIALE
ALAZARD ET ROUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4054238
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2023
LA SULTANA MAISON FAMILIALE de ALAZARD ET ROUX

Présentation de la marque LA SULTANA MAISON FAMILIALE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAZARD ET ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SULTANA MAISON FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALAZARD ET ROUX domicilié(e) Chemin de la Grasille - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 180 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque LA SULTANA MAISON FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SULTANA MAISON FAMILIALE est expirée depuis le 12 décembre 2023.

ALAZARD ET ROUX a également déposé les autres marques suivantes : ROYALBIF , L'ARLESIEN , LA MONTAGNETTE , Le Carré des Gourmets PROVENCE FOOD & MARKET Le meilleur de la Provence , ALAZARD ET ROUX , AL MAKBOUSSE , LA FERME SAINT LOUIS , LES COMTES D'OCCITANIE , Les Festinades , TAUREAU LES TERRES DU SOLEIL


ALAZARD ET ROUX, Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Grasille - 13150 - TARASCON - France - SIREN 736180092


INLEX IP EXPERTISE - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Viande, volaille, gibier, charcuterie, plats cuisinés (à base de viande, volaille et gibier), extraits de viande, salaisons, viandes marinées, conserves de viandes ;

Bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, viande taurine, volaille et gibier vivants [animaux vivants] ou abattus. Aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, nourriture pour animaux de compagnie, produits pour l'engraissement des animaux ;

Vente au détail et en gros de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie, de plats cuisinés (à base de viande, volaille et gibier), d'extraits de viande, de salaisons, de viandes marinées, de conserves de viandes, de bovins, d'ovins, de caprins, de porcins, d'équidés, de viande taurine, de volaille et de gibier vivants [animaux vivants] ou abattus, d'aliments pour animaux, de produits alimentaires pour animaux, de nourriture pour animaux de compagnie, de produits pour l'engraissement des animaux ;

Abattage d'animaux, découpe de viande.