Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERBAL
Numéro de dépôt :
948339
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TERBAL
Déposée le 4 mars 1976 par monsieur Alavoine (Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°15161 - Publication au BOPI 1977-504