Déposée le 14 février 2005 par ALARY-TOSSAINT Robin et ALARY-TOSSAINT Léa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MOBILIER DE PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Les déposants sont ALARY-TOSSAINT Robin domicilié(e) 69 Chemin de Petaureau - 81570 - SEMALENS - France et ALARY-TOSSAINT Léa domicilié(e) 69 Chemin de Petaureau - 81570 - SEMALENS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque MOBILIER DE PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIER DE PISCINE arrivera à expiration en date du 14 février 2025.
ALARY-TOSSAINT Robin a également déposé les autres marques suivantes : CALANC
ALARY-TOSSAINT Robin - 69 Chemin de Petaureau - 81570 - SEMALENS - France
ALARY-TOSSAINT Léa - 69 Chemin de Petaureau - 81570 - SEMALENS - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
- Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452337 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°483561 - Publication au BOPI 2008-10-22
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577361 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fil et serrurerie métaliques non électriques ; quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques, récipient d'emballage en métal, objet d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
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