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Marques déposées par madame ALARY CATHERINE
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LE 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 31
Madame ALARY CATHERINE

Numéro de dépôt :
3277848
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2014
LE 31 de ALARY CATHERINE

Présentation de la marque LE 31

Déposée le 4 mars 2004 par madame ALARY CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est madame ALARY CATHERINE domicilié(e) 9, Rue PECETTE,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GERAULT MARIE-NOELLE domicilié(e) 12, RUE FONSORBES,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

La marque LE 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 31 est expirée depuis le 4 mars 2014.

ALARY CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : 31


Madame ALARY CATHERINE - 9, Rue PECETTE,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Me GERAULT MARIE-NOELLE - 12, RUE FONSORBES,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cur ou imitation cuir, ceintures, gants, foulards cravates, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage et de sport, sous vêtements. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs pour papeterie ou ménage, matériels pour artistes, caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés ou lithographiés. Tableaux. Dessins. Instruments de dessin. Mouchoirs de poche en papier. Serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (papier ou matières plastiques). Articles de bureau (à l'exception des meubles. Cordes. Ficelles. Tentes. Bâches, voiles matières de rembourrage. Matières textiles fibreuses brutes. Fibres textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textiles). Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.