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Marques déposées par ALARME SES
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CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE
ALARME SES

Numéro de dépôt :
4298642
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE de ALARME SES

Présentation de la marque CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par ALARME SES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est ALARME SES domicilié(e) 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALARME SES, Monsieur Jean-Claude WEBER domicilié(e) 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE PULSEE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

ALARME SES a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE MAGNETOTHERAPIE , MAGNETOTHERAPEUTE


ALARME SES - 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France


ALARME SES, Monsieur Jean-Claude WEBER - 18 RUE DU COMMERCE - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796005 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux  ; appareils et instruments dentaires  ; membres artificiels  ; yeux artificiels  ; dents artificielles  ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publication de textes publicitaires.