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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S
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FOG
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOG
ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S. Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1348810
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2016
FOG de ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S

Présentation de la marque FOG

Déposée le 28 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S domicilié(e) 17 Avenue d'Hermès, ZA de MONTREDON,31240 L'UNION (dossier no 2304739) - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 938 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 Rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2304739) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOG est expirée depuis le 28 mars 2016.


ALARME DISTRIBUTION SYSTEME A.D.S. Société à responsabilité Limitée - 17 Avenue d'Hermès, ZA de MONTREDON,31240 L'UNION (dossier no 2304739) - 31240 - France - SIREN 333938488


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 Rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2304739) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation n°2064787 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2006 n°2304739 - Publication au BOPI 2006-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°432033 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283480 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306331 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 30 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162423 - Publication au BOPI 1993-08-30

Aérosols de défense.