Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
Alarmcom-Elpro SA

Numéro de dépôt :
1694218
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Alarmcom-Elpro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alarmcom-Elpro domicilié(e) dont le siège social est : 95 rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY sur MARNE Cedex (dossier no 2205505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 753 580 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alarmcom-Elpro SA domicilié(e) (dossier no 2205505) - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 18 septembre 2011.

Alarmcom-Elpro a également déposé les autres marques suivantes : SECURICOM , SODIAL SUD OUEST DISTRIBUTION ALARME , LIBERTY , DOMOTECHNOLOGIE , SECURIPHONE , KEYCOM , AVICOM , K-COM , SECURIFONE , CP.SAT


Alarmcom-Elpro SA - dont le siège social est : 95 rue Alexandre Fourny, 94507 CHAMPIGNY sur MARNE Cedex (dossier no 2205505) - France - SIREN 309753580


Alarmcom-Elpro SA - (dossier no 2205505) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205505 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396172 - Publication au BOPI 2004-07-12

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