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Marques déposées par ALARD Pierre
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DOMAINE DU HAUT RAULY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT RAULY
ALARD Pierre, Le Theulet, MONBAZILLAC, 24240 SIGOULES

Numéro de dépôt :
1305792
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/03/1995

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT RAULY

Déposée le 18 mars 1985 par ALARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU HAUT RAULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALARD Pierre, Le Theulet, MONBAZILLAC, 24240 SIGOULES - France.

La marque DOMAINE DU HAUT RAULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT RAULY est expirée depuis le 18 mars 1995.

ALARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CRC conseil , CRC consultant , CRC Croissance rentabilité Client


ALARD Pierre, Le Theulet, MONBAZILLAC, 24240 SIGOULES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Vins, AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU HAUT RAULY