Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURAT
ALAPHILIPPE Georges
ALAPHILIPPE Catherine née LAVIAL

Numéro de dépôt :
3102543
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque SURAT

Déposée le 28 mai 2001 par ALAPHILIPPE Georges et ALAPHILIPPE Catherine née LAVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Les déposants sont ALAPHILIPPE Georges, domicilié(e) LES PINAS, 31550 GAILLAC TOULZA - France et ALAPHILIPPE Catherine née LAVIAL, domicilié(e) LES PINAS, 31550 GAILLAC TOULZA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAPHILIPPE Georges - France.

La marque SURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURAT est expirée depuis le 28 mai 2011.


ALAPHILIPPE Georges - LES PINAS, 31550 GAILLAC TOULZA - France

ALAPHILIPPE Catherine née LAVIAL - LES PINAS, 31550 GAILLAC TOULZA - France


ALAPHILIPPE Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).